Conditions d’utilisation
Ce site est exploité par AMX Clothing. Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent AMX Clothing. AMX Clothing vous propose ce site, y compris l’ensemble des informations, outils et services qui y sont disponibles, à vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des conditions, politiques et avis énoncés ici.
En visitant notre site et/ou en effectuant un achat auprès de nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les conditions suivantes (« Conditions d’utilisation », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires auxquelles il est fait référence dans les présentes et/ou accessibles par lien hypertexte. Les présentes Conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du site, notamment, sans que cette liste soit limitative, les simples visiteurs, les fournisseurs, les clients, les marchands et/ou les contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions du présent accord, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser aucun service. Si les présentes Conditions d’utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée aux présentes Conditions d’utilisation.
Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. La poursuite de votre utilisation du site ou de votre accès à celui-ci après la publication de modifications vaut acceptation de ces modifications.
Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
ARTICLE 1 - CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, ou avoir l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois relatives au droit d’auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice.
Toute violation ou tout manquement à l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir le Service à quiconque, pour quelque motif que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et implique (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications visant à le conformer et à l’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact présent sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord ne sont inclus que par commodité et ne limitent ni n’affectent d’aucune autre manière les présentes Conditions.
ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Les contenus de ce site sont fournis à titre d’information générale uniquement et ne doivent pas être considérés ni utilisés comme seule base de décision sans consulter des sources d’information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Vous vous fiez aux contenus de ce site à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont, par nature, pas à jour et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations figurant sur notre site. Vous reconnaissez qu’il vous incombe de suivre les modifications apportées à notre site.
ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.
ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits présentés dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter les ventes de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres contenus que vous avez achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du Service seront corrigées.
ARTICLE 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner des commandes passées par ou via un même compte client, une même carte bancaire et/ou des commandes utilisant une même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en utilisant l’adresse e‑mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seule appréciation, semblent passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.
Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour sans délai votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d’expiration de vos cartes bancaires, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.
ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d’outils optionnels de tiers ou s’y rapportant.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre seule discrétion, et il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou nouveaux services seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.
ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons pas et n’assumerons aucune responsabilité quant aux éléments ou sites de tiers, ni quant à tout autre élément, produit ou service de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en relation avec des sites de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et vous assurer de bien les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits de tiers doivent être adressées au tiers concerné.
ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, projets ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons aucunement tenus (1) de préserver la confidentialité de vos commentaires ; (2) de verser une quelconque rémunération pour vos commentaires ; ou (3) de répondre à vos commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicite, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quiconque ou aux présentes Conditions d’utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, droits des marques, droit au respect de la vie privée, droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire ou autrement illicite, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e‑mail, vous faire passer pour une autre personne, ni nous induire en erreur, ou induire en erreur des tiers, quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.
ARTICLE 10 - DONNÉES PERSONNELLES
La transmission de vos données personnelles par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour la consulter, rendez-vous sur notre Politique de confidentialité.
ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais d’acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information figurant dans le Service ou sur tout site associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).
Nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations figurant dans le Service ou sur tout site associé, y compris, sans s’y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur tout site associé ne doit être interprétée comme signifiant que l’ensemble des informations du Service ou de tout site associé a été modifié ou mis à jour.
ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions prévues dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour inciter d’autres personnes à accomplir des actes illicites ou à y participer ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique, ou tout règlement local ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site associé, d’autres sites ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d’autrui ; (i) pour pratiquer le spam, l’hameçonnage (phishing), le pharming, l’usurpation d’identité par prétexte (pretexting), l’exploration automatisée (spidering, crawling) ou l’extraction de données (scraping) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site associé, d’autres sites ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé en cas de violation de l’une des utilisations interdites.
ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et n’assurons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le Service pour des durées indéterminées ou y mettre fin à tout moment, sans préavis.
Vous reconnaissez expressément que votre utilisation du Service, ou l’impossibilité de l’utiliser, se fait à vos seuls risques. Le Service ainsi que l’ensemble des produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention expresse de notre part) mis à votre disposition « en l’état » et « selon disponibilité », sans déclaration, garantie ni condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de valeur marchande, de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas AMX Clothing, nos administrateurs, dirigeants, salariés, sociétés affiliées, mandataires, prestataires, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne sauraient être tenus responsables de tout préjudice, perte ou réclamation, ni de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, la perte de bénéfices, la perte de chiffre d’affaires, la perte d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, que ce soit sur un fondement contractuel, délictuel (y compris la négligence), de responsabilité sans faute ou autre, résultant de votre utilisation du Service ou de tout produit acquis par son intermédiaire, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi du fait de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si leur éventualité a été signalée. Certains États ou juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de garantir AMX Clothing ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, mandataires, prestataires, concédants de licence, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et salariés contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison ou à la suite de votre manquement aux présentes Conditions d’utilisation ou aux documents qu’elles intègrent par renvoi, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.
ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d’utilisation serait jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation ; cette décision n’affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions.
ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d’utiliser notre site.
Si, à notre seule appréciation, vous manquez, ou si nous soupçonnons que vous avez manqué, à l’une quelconque des conditions ou dispositions des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis ; vous resterez alors redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et/ou nous pourrons en conséquence vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou relatives au Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service ; elles remplacent tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne saurait être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.
ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis par le droit français et interprétés conformément à celui-ci.
ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications. La poursuite de votre utilisation de notre site ou du Service, ou de votre accès à ceux-ci, après la publication de toute modification des présentes Conditions d’utilisation vaut acceptation de ces modifications.
ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions d’utilisation doivent nous être adressées à contact@amx-clothing.com.